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le marchand david
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Message par le marchand david »

Bonsoir a tous!
Je voudrais vos conseils sur un point qui a peu etre deja été traité sur un autre post mais je n'en ai rien vu!
Voila je souhaiterai vos avis sur la carte grise collection! car il faut que j'immatricule ma c4 qui possede encore son numero et sa carte grise de 1930 et son immat est 992 YB 1
Je me suis toujours méfier des cartes grises collection (ma traction est rester en normal) mais la on me conseil vivement de le faire ! D'autant plus que je souhaite gardez ma vieille carte grise!
J'attend vos avis sur la question
Merci d'avance!
Bien amicalement DAVID


AC4 torpédo
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Message par AC4 torpédo »

En normal assurément :) mais quel que soit ton choix tu perdra l'ancien numéro.


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schum22
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Message par schum22 »

Même en CGC tu perdras ton ancienne!
Ne fais pas cette connerie.
Garde ta carte grise normale et tu pourras rouler quand tu le veux.
Le Contrôle Technique n'est qu'une simple formalité.

Peux tu aussi éviter de créer des sujets avec juste un point.


Seb
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le marchand david
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Message par le marchand david »

OUI désolé, le sujet avec un point est une erreur du a une mauvaise habitude lorsque je repond a un message! Machinalement sa me joue des tour quand je crée un post! ce n'est pas volontaire et je m'en excuse!Concernat ma c4 Je sais que je vais perdre le numerpo mais se que je ne veux pas perdre, c'est ma carte grise d'origine!! Le probleme est la? Je ne sais pas comment faire dans ces conditions


zèbre69
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Message par zèbre69 »

Ta carte-grise est anterieure au reouvellement général des immatriculation de 1955, elle n'est donc plus du tout valable aujourd"hui.

Il te faut faire une demande de carte-grise de collection avec ton ancien numéro d'immatriculation 992 YB 1 (sans fournir ta carte-grise) et fournir un certificat de vente qui prouve ta propriété. Tu conserveras la carte-grise comme césame mais saches que tu ne peux pas rouler avec ton numéro actuel.

Dans de nombreux département comme chez nous dans le Rhône, des abrutis de la préfécture ont délibérément balancé à la poubelle les 2/3 des archives d'immatriculation antèrieur au renouvellement général...Celà a pour conséquence qu'ils sont incapables de vérifier quoique ce soit... :joker:

Pour poursuivre, saches que le système d'immatriculation des voitures ancienes va complètement changer d'ici quelques années et peut-être se rapprocher de ce qui se fait aux US c'est à dire une catégorie "Véhicule historique". Exit la carte-grise normale ou collection, elles seront toutes regroupées sous une même banière sans limite de circulation. A suivre ! :cyclops:


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schum22
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Message par schum22 »

[quote="zèbre69"]Pour poursuivre, saches que le système d'immatriculation des voitures ancienes va complètement changer d'ici quelques années et peut-être se rapprocher de ce qui se fait aux US c'est à dire une catégorie "Véhicule historique". Exit la carte-grise normale ou collection, elles seront toutes regroupées sous une même banière sans limite de circulation. A suivre ! :cyclops:[/quote]

Personnellement je ne veux pas de ce système, ou alors nous seront condamnés à laisser nos voitures au musée!


Seb
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Message par le marchand david »

Voici les documents que j'ai a ma disposition!
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William29
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Message par William29 »

Tout d'abord on peut faire immatriculer un véhicule immatriculé dans les années 30 en 2007 et pour celà il n'y a pas besoin de passer en carte grise de collection...


Deuxiémement si tu veux garder ton ancienne carte grise en poche , il y a
trois solutions:

--- La premiére "est de la perdre" et d'obtenir un duplicata cette démarche sera effectuée par le vendeur , là il faut connaitre les conditions exacte d'acquisition de ton véhicule , l'ancien propriétaire est il toujours vivant , était ce dans le cadre d'une succession.....

---La seconde est de demander gentiemment au responsable du bureau des titres de la sous préfecture concernée l'autorisation de garder ce document aprés l'enregistrement , celà est parfois accordé, mais un beau tampon annulé est mis en travers , donc cette démarche est plus dure et
pas vraiment extra....

---La troisième solution est de remettre en prefecture un fac similé de très bonne qualité, là je te laisse imaginer les possibilitées en 2007
accompagné d'une copie du registre des immatriculations délivrées par le service des archives départementales du département d'origine de la voiture celà permet d'effectuer le transfert à ce moment là il faudra monter un bon dossier avec l'acte de vente de l'ancien proprio etc....

Maintenant je reviens au message de ZEBRE, il faut savoir que rien ne se jette et l'archivage des documents administratifs et quelque chose de sérieux... Souvent l'employé de base qui se trouve derrière son guichet va te répondre tout a été jeté.... C'est faux!!!! une obligation est faite "de verser" les anciens registres d'immatriculation aux archives départementales , par contre il est vrai que les anciennes cartes grises sont détruites. Ces registres sont consultales par le grand public et reprennent l'ensemble des données apposées sur la carte grise lors des divers transfets.
Donc soit l'employée de base ne connait pas la gestion des archives... , celà arrive, soit c'est lundi et elle ne veut pas descendre aux archives car elle est habillée en blanc et c'est plein de poussiére.... soit qu'il y a du monde derriére toi au guichet et qu'elle ne veut pas s'enquiquiner....
soit qu'elle est rentrée dans l'administration à l'ére informatique et que si c'est pas dans mon ordinateur c'est que çà n'existe pas !!!!......

Donc en annexe certains documents évoqués dans mon texte....

http://i21.servimg.com/u/f21/11/26/51/30/510.jpg
http://i21.servimg.com/u/f21/11/26/51/30/610.jpg
http://i21.servimg.com/u/f21/11/26/51/30/710.jpg
http://i21.servimg.com/u/f21/11/26/51/30/810.jpg

La seule possibilité pour que ces registres n'exitent plus , c'est l'incendie, le degâts des eaux, les rats , et la guerre dans certaines régions....

Maintenant la liste par rapport aux départements de 1928 à 1952
http://i21.servimg.com/u/f21/11/26/51/30/910.jpg


William29
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Message par William29 »

Donc ce document de la FFVE date et n'a jamais été utilisé

----direction pour toi le net et les archives departementales de l'ancienne Seine et oise qui était basée un temps dans les écuries du château de versailles et qui sont à présent dans un beau bâtiment à la sortie de cette ville , j'y ai déjà effectué des recherches similaires et ces registres pour ta série existe donc pas de problème pour le moment ils disposent d'un site sur le net...Archives départementales DES YVELINES. (78)


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Message par William29 »

---Quand tu déposeras ton dossier en prefecture demande à obtenir le numéro de l'année de mise en circulation pour celà demande à parler au responsable du service qui doit d'ailleurs être un interlocuteur de ton employeur, les relations dans ce cas çà aide...... et apporte une belle photo de ta voiture avant et aprés , on te fera patienter au niveau de ton immat en moyenne moins d'un mois pour que le numéro arrive dans la série et on passera ton dossier à ce moment là et comme celà tu auras un beau
javascript
1930 ...... 22 :D


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Message par zèbre69 »

[quote="William29"]Maintenant je reviens au message de ZEBRE, il faut savoir que rien ne se jette et l'archivage des documents administratifs et quelque chose de sérieux... Souvent l'employé de base qui se trouve derrière son guichet va te répondre tout a été jeté.... C'est faux!!!! ....[/quote]

Hé non William, malheureusement une partie des archives de la prefecture du Rhône ont été liquidé il y a une quinzaine d'années suite à je ne sais plus quelle raison...
Je suis bien placé pour le savoir puisque les deux derniers responsables du service des cartes-grises du Rhône (c'est leur nom que les habitants du rhône ont sur leur carte-grise à coté du tampon de la prefecture, il ne s'agit pas de sous-fiff, c'est des gens serieux eux !) et l'ont dit de vive voix à mon paternel. Il est correspondant FFVE pour le département et gère les problèmes avec la prefecture du Rhône et notamment lorsqu'une demande concerne un immat pré-1955, c'est souvent la galère et celà a été vérifié maintes fois...

J'ai peut-être un peu exagéré en disant les 2/3 mais je sais qu'une partie des anciennes archives (antèrieur au renouvmt général) n'existe plus.


William29
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Message par William29 »

Excuse moi d'insister, mais celà me parait invraisemblable , et celà pour diverses raisons, il faut savoir que ces archives sont utilisées quand même
plus ou moins réguliérement par divers services administratifs autres que ceux de la Prefecture et je ne vois pas comment ces services pourraient encore travailler....

Tu me dis que ton père est correspondant FFVE, a t'il dans ses attributions était amené à effectuer des recherches aux services des archives départementales du Rhône? a t'il était en relation avec le conservateur en charge de la direction de ces services d'archives? et si oui a t'il trouvé quelques chose où rien du tout, je parle bien des registres des immatriculations et non des cartes grises en elle même qui elles ont été obligatoirement détruites....


zèbre69
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Message par zèbre69 »

Je parle seulement d'une partie des archives pré-1955, et pas du tout de la numérotation actuelle comme on la connait et qui a démarré en 1955. Mise à part quelques très rares CG de voitures n'ayant été arrêtées avant 1955 (des ancêtres pour la plupart) qui engendrent des recherches approfondies, aucune administration ne travaille sur ce type de fichiers.

La région Lyonnaise avait par ex des immatriculations se terminant par PF1-PF2 ou PF3.

Je pose la qusetion au paternel dès son retour de vacances.


William29
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Message par William29 »

Alors ZEBRE, pour la première fois depuis que je suis sur le Forum , je ne vais pas être d'accord avec toi , non il n'y pas pas que les services prefectoraux qui travaillent sur ce type d'archive, il y a les impôts , les notaires, les services de Police et de Gendarmerie, les douanes..... et les autres prefectures des autres departements... , celà fait un peu de monde et pour finir le service des archives nationales, les prefectures dépendent du Ministère de l'interieur et les archives de ce Ministère sont basées dans la forêt de Fontainebleau du côté d'Avon de mémoire, ce service gére l'ensemble des archives nationales depuis des decennies et travaillent avec des textes qui obligent les divers services d'état à verser leurs archives au bout d'un certains temps, et ils ont des moyens de sanctions qui ne sont pas anodins.

L'archivage administratif en France n'est pas quelque chose de nouveau
il existe depuis plus de 150 ans et est considéré comme l'un des meilleurs
au monde, alors pour une fois cocorico!!!

Je me souviens d'une discussion passée avec un conservateur d'archives qui me signalait justement que les Français ne voyaient dans leurs archives que le côté Généalogie Familiale, mais passaient à côté de tout un tas de choses intéressante du fait d'une méconnaissance totale
du systéme d'archivage français et des possibilités interessantes de
recherches que ce dernier offrait dans de nombreux domaines, ce jour là je me suis présenté avec des photos de ma voiture et le type passionné par les documents anciens s'est montré trés coopératif dans mes recherches, car il avait justement rarement l'occasion de travailler sur ce type de document, rarement demandé par les particuliers.

En attendant le retour de Papa ZEBRE pour qu'il puisse nous éclairer sur le sujet, pour le département du RHONE


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